Pierreg60 a dit:
Payer la TVA d'accord mais à qui ? comment et à quel moment ? Le livreur ? ou un employé des douanes ? j'ai jamais commandé de genre de chose donc....Merci pour ceux qui connaissent.
Bonjour.
Dans un autre domaine que l'usinage, j'avais acheté un enregistreur multi-pistes professionnel à un particulier en Australie, c'était du matos d'occasion, et même ancien, introuvable en France.
Je passe sur les problèmes de payements par mandat international, l'Australie étant "très spéciale", mais bon.
Mon paquet valait 150 euros, valeur réellement déclarée par le vendeur, sans pour autant ajouter les frais de port qui étaient de 50 euros (aie, juste pour 9 Kg).
J'ai reçu le paquet en 3 semaines , je n'ai rien eu à payer à la livraison, personne ne m'a rien dit de spécial chez le transporteur (TNT) mais surprise (re-aïe), 8 mois après, le dit transporteur TNT m'envoie un courrier me réclamant plus de 90 euros (je n'ai plus le chiffre exact), avec courrier de rappel 8 jours après et avis d'huissier 3 semaines aprèsn, car j'avais râlé en disant que je ne comprenais rien à leur truc, ce qui était vrai.
J'avais donc contacté le service des douanes, qui m'a expliqué qu'il n'y avait pas d'erreur, le somme réclamée valait la TVA française sur la totalité de l'envoi (produit déclaré + port) "amélioré" de la taxe de douane qui est un pourcentage du prix de vente (ça, ça ne faisait pas énorme) + un forfait de douane de l'ordre d'une cinquantaine d'euros que j'ai compris au téléphone comme étant une sorte de "petite vengeance fiscale" parce que que je n'avais pas fait de déclaration spontanée, mais TNT en fait TOUJOURS une, sachez le.
D'ailleurs, en France, seuls les paquets livrés par La Poste échappent systématiquement à cette règle, tous les autres transporteurs amenant de la marchandise étrangère sont sensés faire la déclaration aux douanes, mais c'est juste pour comparaison avec ce que nous déclarons après.
Mon récit n'est pas une règle en elle, mais juste pour dire qu'un produit pas cher venu d'ailleurs ne l'est plus trop une fois que le fisc nous est tombé dessus, on passe souvent à travers par utilisation de fausses déclarations du vendeur, mais si le paquet est ouvert et que les douanes découvrent que la valeur déclarée est irréaliste, je préfère que ce soit vous que moi, désolé !!!
Il semblerait que les provenances des US soient moins surveillées, mais il ne s'agit que de mon expérience, pas d'une règle, là encore.
Mais pensez à tout ça, quand j'ai reçu l'avis d'huissier envoyé par le fisc après seulement 6 semaines "à faire trainer", pour 90 ou 95 euros, j'ai bien compris qu'ils ne rigolaient pas du tout et que la suite, c'était la saisie et peut-être même le tribunal, personnellement, je ne jouerais pas avec ces gens là, ils n'ont aucun humour, aucune patience et un sens de la négociation réduit à zéro.
Bons achats à Singapour !
Marc
PS : si vous achetez à Singapour et que vous déclarez bien en règle, vous êtes peut-être encore gagnants, faites vos calculs et renseignez-vous !
Mais pour ceux qui sont au chômage parce qu'on ferme nos usines pour fabriquer à l'étranger, et hors Europe, en plus, ayez une petite pensée pour tous "vos amis" qui achètent rien en France et qui marchent donc complètement dans le sens de nos affameurs, parque qu'il ont voulu économiser 200 euros pour un truc qui est du loisir, et donc non vital (acheter beaucoup moins cher pour du vital est excusable, pas pour du loisir quand on connaît les répercussions catastrophiques dans notre pays et sur tous les gens qui finissent par en crever).
Bon, elles sont quand même bien tentantes ces règles DRO, ha, si j'avais une fraiseuse ! Mais je commencerai quand même par elle, car la DRO Singapourienne toute seule, j'aurais l'air d'un con, déjà que, sans.....